Déposée le 2 juillet 1991 par la société étrangère ABBEVILLE PRESS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « ARTABRAS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la société étrangère ABBEVILLE PRESS domicilié(e) 488 Madison Avenue, NEW YORK, N.Y. 10022 ETATS UNIS D'AMERIQUE - États-Unis.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK INTERNATIONAL - France.
La marque ARTABRAS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1676165.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ABBEVILLE PRESS, INC. Société de droit américain - 488 Madison Avenue, NEW YORK, N.Y. 10022 ETATS UNIS D'AMERIQUE - États-Unis
NOVAMARK INTERNATIONAL - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-52
Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes;produits de l'imprimerie;articles pour reliures;photographies;papeterie;adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage;matériel pour les artistes, pinceaux;machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles);matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils);matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes);cartes à jouer;caractères d'imprimerie;clichés;livres, dessins, gravures, calendriers, agendas, albums, affiches, papier à lettre;carnets, couvertures d'album; couvertures de livre, papier pour tiroirs, papier et matériel d'emballage, signets, sachets de papier, cavaliers et cachets pour papiers
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